Réseaux routiers régionaux thématiques - Série
Cette série de couches de données regroupe plusieurs représentations thématiques du réseau routier régional.
Guide Communal d'Urbanisme (GCU)
Cette série de couches de données compile les informations spatiales des règlements du CWATUP transposés dans le Guide Communal d'Urbanisme (GCU) du CoDT.
Guide Régional d'Urbanisme (GRU)
Cette série de couches de données compile les informations spatiales des Règlements du CWATUP transposés dans le Guide Régional d'Urbanisme (GRU) du CoDT.
Réseau de transport exceptionnel
Cette couche de données reprend l’ensemble des itinéraires autorisés dans le cadre d’une autorisation de type réseau en matière de transport exceptionnel.
Communes dont le collège communal statue sans avis préalable du fonctionnaire délégué (en décentralisation)
Les communes en décentralisation sont des communes qui peuvent statuer sur les demandes de permis sans avis préalable du fonctionnaire délégué.
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