CWATUP - Règlement Communal d'Urbanisme (RCU) - Obsolète
Url de la fiche descriptive :
Informations
Lire la suite
Mots-clés
- Thème(s) Géoportail :
-
- Aménagement du territoire
- Plans et règlements
- Thème(s) INSPIRE :
- Non renseigné
- Autre(s) :
-
- environnement bâti
- commune
- aménagement du territoire
- règlement communal d'urbanisme
- immeuble
- prescription urbanistique
- espace public
- plantation
- valeur urbanistique
- initiative communale
Détails
Info principales
Territoire couvert
Échelle de référence
Système de référence spatiale
Étendue temporelle
Non renseigné
Dernière mise à jour de la donnée
Résolution spatiale
Fréquence de mise à jour
Précision
Légende
Non renseigné
Modèle de la donnée
Non renseigné
Généalogie
Lire la suite
Identification
Identifiant global
Identifiant local
RCU__RCU
Crédits
Responsable du contenu de la donnée
Direction de la gestion des informations territoriales (SPW - Territoire, Logement, Patrimoine, Énergie - Département de l'Aménagement du territoire et de l'Urbanisme - Direction de la gestion des informations territoriales)
donnees.territoire@spw.wallonie.beSites web associés
Documents associés
Non renseigné
Conditions d'accès et d'utilisation
Conditions
Conditions pour télécharger et utiliser la donnée
Citer la ressource
Texte
Service public de Wallonie (SPW) - CWATUP - Règlement Communal d'Urbanisme (RCU) - Obsolète (2016-06-23)
http://geodata.wallonie.be/id/524f702a-c0b7-4270-b91d-858ababdb976
Instructions d'obtention
Cette couche de données est obsolète et n'est plus distribuée. Veuillez vous référer à la couche de données "CoDT - Guide Communal d'Urbanisme (GCU)"