Schéma d'Orientation Local (SOL)
Cette donnée compile les informations spatiales constitutives des Schémas d'Orientation locaux (SOL) au sens du CoDT.
Schéma Directeur Cyclable pour la Wallonie - Série
Cette collection de données reprend l'ensemble des informations relatives au Schéma Directeur Cyclable consistant en un réseau complet de liaisons cyclables entre pôles en Wallonie et au-delà.
Périmètre d’application d’un droit de préemption en aménagement du territoire
Cette couche de données reprend les dossiers relatifs aux dossiers de préemption.
Plans de Mobilité - Série
Cette série de couches de données "Plans de Mobilité" reprend les différents plans de Mobilité définissant la politique de mobilité régionale.
Communes dont le collège communal statue sans avis préalable du fonctionnaire délégué (en décentralisation)
Les communes en décentralisation sont des communes qui peuvent statuer sur les demandes de permis sans avis préalable du fonctionnaire délégué.
INSPIRE - Schéma d'Orientation Local (SOL) en Wallonie (BE)
Cette couche de données compile les informations spatiales constitutives des Schémas d'Orientation locaux (SOL) en Wallonie au format conforme INSPIRE.
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