Schéma d'Orientation Local (SOL)
Cette donnée compile les informations spatiales constitutives des Schémas d'Orientation locaux (SOL) au sens du CoDT.
Atlas des voiries vicinales de 1841 – Série (consolidée sur la Wallonie)
Cette série de couches de données reprend d’une part la couverture consolidée des planches de détail constitutives des Atlas des Voiries Vicinales de 1841 et d’autre part les modifications qui y ont été apportées au fil du temps.
Atlas des voiries vicinales de 1841 : Plans primitifs (consolidés sur la Wallonie)
Cette couche des données reprend la couverture consolidée des planches de détail des Atlas des Voiries Vicinales établis selon la loi du 10 avril 1841 localisant l’ensemble de la voirie publique au niveau wallon.
Guide Régional d'Urbanisme (GRU)
Cette série de couches de données compile les informations spatiales des Règlements du CWATUP transposés dans le Guide Régional d'Urbanisme (GRU) du CoDT.
Patrimoine - Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel (IPIC)
Le jeu de données reprend la localisation ainsi que la fiche d’identification des biens repris à l’Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel (IPIC), tel que défini par l’Art.
Guide Communal d'Urbanisme (GCU)
Cette série de couches de données compile les informations spatiales des règlements du CWATUP transposés dans le Guide Communal d'Urbanisme (GCU) du CoDT.
Patrimoine - Carte archéologique de la Wallonie
Cette couche de données compile les informations spatiales propres à la carte archéologique, comme stipulé dans l’article 60 du Code wallon du Patrimoine (CoPat).
Biens patrimoine mondial UNESCO - Biens
Cette couche de données contient la localisation des périmètres des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO en Région wallonne.
Biens patrimoine mondial UNESCO - Zones tampon
Cette couche de données contient la localisation des périmètres des zones tampon des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial de l’UNESCO en Région wallonne.
Schéma de Développement Communal (SDC)
Cette couche de données compile les informations spatiales constitutives des Schémas de Développement Communaux (SDC) au sens du CoDT.
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